Dominique Blais


De: Dominique Blais
Objet:
assesseur à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2019-02-01"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000038057120(source JORF)
renouvellement
26 Janvier 201926/01/2019
De: Dominique Blais
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2016-02-01"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000031994911(source JORF)
nomination
09 Février 201609/02/2016
De: Dominique BLAIS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
Groupe:
Prefecture - M. BLAIS (Dominique)
date_debut="2015-02-25"
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000029879359(source JORF)
admission
10 Décembre 201410/12/2014
De: Dominique BLAIS
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
Mission de service public relevant du Gouvernement
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000029392251(source JORF)
nomination
23 Août 201423/08/2014
De: Dominique BLAIS
directeur territorial à Besançon, et
Objet:
dans le cadre des instructions qui lui sont données
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et correspondances se rapportant
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
INTV1239256S(source BOMI)
délégation de signature
16 Janvier 201316/01/2013
De: Dominique BLAIS
directeur territorial à Besançon
Objet:
dans le cadre des instructions qui lui sont données
dans la limite de ses attributions
tous les actes, décisions et correspondances se rapportant
Groupe:
Office français de l'immigration et de l'intégration
INTV1231165S(source BOMI)
délégation de signature
28 Août 201228/08/2012
De: Dominique Blais
Objet:
directeur général de l'agence régionale de santé de Corse
Groupe:
Agence régionale de santé de Corse
conseil_des_ministres
JORFTEXT000025423347(source JORF)
cessation de fonction
02 Mars 201202/03/2012
De: Dominique Blais
Objet:
directeur général de l'agence régionale de santé de Corse
Groupe:
Agence régionale de santé de Corse
conseil_des_ministres
JORFTEXT000022050749(source JORF)
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: Dominique BLAIS
Objet:
responsable préfigurateur de l'agence régionale de santé de Corse
Groupe:
Agence régionale de santé de Corse
conseil_des_ministres
JORFTEXT000021093494(source JORF)
nomination
02 Octobre 200902/10/2009
De: Dominique Blais
directeur de l'Agence régionale d'hospitalisation de Basse-Normandie, ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Objet:
enquêteurs
au titre du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000019144403(source JORF)
nomination
09 Juillet 200809/07/2008
De: Blais (Dominique, Michel)
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Basse-Normandie ; 34 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
Le pasteur
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000819088(source JORF)
nomination
02 Janvier 200702/01/2007
De: Dominique Blais
Objet:
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Basse-Normandie
Groupe:
Agence régionale de l'hospitalisation de Basse-Normandie
date_debut="2006-10-09"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000607222(source JORF)
nomination
23 Septembre 200623/09/2006
De: Dominique Blais
secrétaire général de la préfecture de l'Isère
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Groupe:
Établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000248587(source JORF)
nomination
27 Décembre 200327/12/2003
De: Dominique Blais
secrétaire général de la préfecture de l'Isère
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Remplace:M. Claude Morel
Groupe:
Établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
conseil_administration
JORFTEXT000000774152(source JORF)
nomination
27 Juin 200227/06/2002
De: Blais (Dominique)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Isère (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Thionville (1re catégorie)
Groupe:
Sous-préfecture - Thionville
Préfecture de l'Isère (1re catégorie)
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Thionville"
sous-prefecture_departement_code="57"
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000775274(source JORF)
nomination
05 Mars 200205/03/2002
De: Blais (Dominique)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Thionville (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Chalon-sur-Saône (1re catégorie)
Groupe:
Sous-préfecture - Thionville
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Thionville"
sous-prefecture_departement_code="57"
JORFTEXT000000198759(source JORF)
nomination
04 Mars 199704/03/1997
De: Blais (Dominique)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Chalon-sur-Saône (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, directeur du cabinet du préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin (1re catégorie)
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Chalon-sur-Saône"
sous-prefecture_departement_code="71"
cabinet="Préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin "
JORFTEXT000000741706(source JORF)
nomination
10 Mars 199610/03/1996
De: Blais (Dominique)
administrateur civil détaché
Objet:
à la hors-classe
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin
Groupe:
Préfecture du Bas-Rhin
date_debut="1993-06-01"
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin"
JORFTEXT000000181008(source JORF)
promotion
19 Février 199419/02/1994
De: Blais (Dominique)
ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000179333(source JORF)
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Blais (Dominique)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin (1re catégorie)
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin "
JORFTEXT000000359763(source JORF)
nomination
12 Août 199212/08/1992
De: Blais (Dominique)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1990
JORFTEXT000000707528(source JORF)
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Blais (Dominique)
administrateur civil affecté au ministère de la défense
Objet:
au ministère de l'intérieur
au titre de la mobilité
date_debut="1989-11-27"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000524447(source JORF)
affectation
08 Mars 199008/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.